Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes <BR>

J.O. 247 du 24 octobre 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610058V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-39 du 20 septembre 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2006, des quarante-six normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 9936. - Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination des teneurs en tocophérols et en tocotriénols par chromatographie en phase liquide à haute performance (indice de classement : T60-239).

NF ISO 4831. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement des coliformes. - Technique du nombre le plus probable (indice de classement : V08-016).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60706-3. - Maintenabilité de matériel. - Partie 3 : vérification et recueil, analyse et présentation de données (indice de classement : C20-306-3).

NF EN 60819-3-3. - Papiers non cellulosiques pour usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 3 : papiers en aramide non chargé (polyamide aromatique) (indice de classement : C27-228-3-3).

NF EN 61400-2. - Aérogénérateurs. - Partie 2 : exigences en matière de conception des petits aérogénérateurs (indice de classement : C57-700-2).

NF EN 60127-1. - Coupe-circuit miniatures. - Partie 1 : définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures (indice de classement : C60-430).

NF EN 61347-2-13. - Appareillages de lampes. - Partie 2-13 : exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de DEL (indice de classement : C71-247-13).

NF EN 61347-2-9/A2. - Appareillages de lampes. - Partie 2-9 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes à décharge (à l'exclusion des lampes fluorescentes) (indice de classement : C71-247-9/A2).

NF EN 60335-2-4/A2. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-4 : règles particulières pour les essoreuses centrifuges (indice de classement C73-804/A2).

NF EN 60384-24. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 24 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes électrolytiques au tantale pour montage en surface à électrolyte solide en polymère conducteur (indice de classement : C93-112-24).

NF EN 60384-24-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 24-1 : spécification particulière cadre. - Condensateurs fixes électrolytiques au tantale pour montage en surface à électrolyte solide en polymère conducteur. - Niveau d'assurance de la qualité EZ (indice de classement : C93-112-24-1).

NF EN 60384-25. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 25 : spécification intermédiaire. - Condensateurs fixes électrolytiques en aluminium pour montage en surface à électrolyte solide en polymère conducteur (indice de classement : C93-112-25).

NF EN 60384-25-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 25-1 : spécification particulière cadre. - Condensateurs fixes électrolytiques en aluminium pour montage en surface à électrolyte solide en polymère conducteur. - Niveau d'assurance de la qualité EZ (indice de classement : C93-112-25-1).

NF EN 61300-2-46. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-46 : essais. - Chaleur humide, essai cyclique (indice de classement : C93-902-46).

NF EN 61756-1. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Norme d'interface pour les systèmes de gestion de fibres. - Partie 1 : généralités et lignes directrices (indice de classement : C93-920-1).

NF EN 62373. - Essai de stabilité de température en polarisation pour transistors à effet de champ métal-oxyde-semiconducteur (MOSFET) (indice de classement : C96-051).

CONSTRUCTION

NF EN 14488-2. - Essais pour béton projeté. - Partie 2 : résistance à la compression au jeune âge du béton projeté (indice de classement : Pl8-511-2).

NF EN 1806. - Conduits de fumée. - Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P51-311).

SANTÉ

NF EN ISO 21671. - Art dentaire. - Polissoirs rotatifs (indice de classement : S91-186).

NF EN ISO 11137-3. - Stérilisation des produits de santé. - Irradiation. - Partie 3 : directives relatives aux aspects dosimétriques (indice de classement : S98-103-3).

NF EN ISO 10993-4/A1. - Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 4 : choix des essais pour les interactions avec le sang (indice de classement : S99-504/A1).

NF EN ISO 10993-10/A1. - Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 10 : essais d'irritation et d'hypersensibilité retardée (indice de classement : S99-510/A1).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 4041. - Série aérospatiale. - Roulements pour structures d'aéronefs. - Roulements en acier résistant à la corrosion, rigides, à une rangée de billes avec bague intérieure à jupe et bague d'alignement à collerette. - Dimensions et charges (indice de classement : L31-291).

NF EN 4199-001. - Série aérospatiale. - Tresses de métallisation pour avion. - Partie 001 spécification technique (indice de classement : L53-210-001).

NF EN 4199-002. - Série aérospatiale. - Tresses de métallisation pour avion. - Partie 002 : liste des normes de produit (indice de classement : L53-210-002).

NF EN 3646-011. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 011 : embase de repos. - Norme de produit (indice de classement : L54-146-011).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 14973. - Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines. - Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité (indice de classement : T47-017).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF ISO 2859-10. - Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs. - Partie 10 : introduction au système d'échantillonnage pour les contrôles par attributs de l'ISO 2859 (indice de classement : X06-022-10).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

NF EN ISO 105-E06. - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie E06 : solidité des teintures aux alcalis (indice de classement : G07-013-6).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1622. - Qualité de l'eau. - Détermination du seuil d'odeur (TON) et du seuil de flaveur (TFN) (indice de classement : T90-035).

NF EN 15039. - Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Produits antitartres pour membranes. - Acides polycarboxiliques et sels (indice de classement : T94-440).

NF EN 15040. - Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Produits antitartres pour membranes. - Acides phosphoniques et sels (indice de classement : T94-441).

NF EN 14968. - Sémantique pour l'échange de données concernant les eaux souterraines (indice de classement : X10-968).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14025. - Marquage et déclarations environnementaux. - Déclarations environnementales de type III. - Principes et modes opératoires (indice de classement : X30-325).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN ISO 19439. - Entreprise intégrée. - Cadre de modélisation d'entreprise (indice de classement Z68-200).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX

NF EN 10315. - Méthode de routine pour l'analyse des aciers fortement alliés par spectrométrie de fluorescence de rayons X (SFRX) à l'aide d'une méthode de correction (indice de classement : A06-377).

NF EN 12441-11. - Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 11 : dosage du silicium dans les alliages de zinc. - Méthode spectrophotométrique (indice de classement A06-841-11).

NF EN 10210-2. - Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins. - Partie 2 : tolérances, dimensions et caractéristiques de profil (indice de classement : A49-502-2).

NF EN 15159-1. - Emaux vitrifiés. - Appareils émaillés pour les installations industrielles. - Partie 1 : exigences de qualité relatives aux appareillages, composants, appareils et accessoires (indice de classement : A92-125-1).

NF EN 15159-2. - Emaux vitrifiés. - Appareils émaillés pour les installations industrielles. - Partie 2 : désignation et spécifications de la résistance à l'attaque chimique et au choc thermique (indice de classement : A92-125-2).

NF ISO 6336-1. - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 1 : principes de base, introduction et facteurs généraux d'influence (indice de classement : E23-030-1).

NF ISO 6336-2. - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 2 : calcul de la résistance à la pression de contact (piqûre) (indice de classement : E23-030-2).

NF ISO 6336-3. - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 3 : calcul de la résistance à la flexion en pied de dent (indice de classement : E23-030-3).

NF ISO 6336-6. - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 6 : calcul de la durée de vie en service sous charge variable (indice de classement : E23-030-6).

NF ISO 17485. - Engrenages coniques. - Système ISO d'exactitude (indice de classement : E23-039).

NF ISO 10110-1. - Optique et photonique. - Indications sur les dessins pour éléments et systèmes optiques. - Partie 1 : généralités (indice de classement : S10-008-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2006, des neuf normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 9936 (janvier 2002). - Corps gras d'origines animale et végétale. - Détermination des teneurs en tocophérols et en tocotriénols. - Méthode par chromatographie en phase liquide à haute performance (homologuée le 20 décembre 2001) (indice de classement : T60-239).

NF ISO 4831 (juillet 1991). - Microbiologie. - Directives générales pour le dénombrement des coliformes. - Technique du nombre le plus probable (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : V08-016).

CONSTRUCTION

NF EN 1806 (mars 2001). - Conduits de fumée. - Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi. - Exigences et méthodes d'essai (homologuée le 5 février 2001) (indice de classement : P51-311).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1622 (décembre 1997). - Analyse de l'eau. - Détermination du seuil d'odeur (TON) et du seuil de flaveur (TFN) (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : T90-035).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10210-2 (octobre 1997). - Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers de construction non alliés et à grains fins. - Partie 2 : tolérances, dimensions et caractéristiques du profil (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : A49-502-2).

NF ISO 6336-1 (juin 2002). - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 1 : principes de base, introduction et facteurs généraux d'influence (homologuée le 20 mai 2002) (indice de classement : E23-030-1).

NF ISO 6336-2 (février 2003). - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 2 : calcul de la résistance à la pression de contact (piqûres) (homologuée le 5 janvier 2003) (indice de classement : E23-030-2).

NF ISO 6336-3 (février 2003). - Calcul de la capacité de charge des engrenages cylindriques à dentures droite et hélicoïdale. - Partie 3 : calcul de la résistance à la flexion en pied de dent (homologuée le 5 janvier 2003) (indice de classement : E23-030-3).

NF ISO 10110-1 (décembre 1996). - Optique et instruments d'optique. - Indications sur les dessins pour éléments et systèmes optiques. - Partie 1 : généralités (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : S10-008-1).